Mentions légales

 

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site :
    ManyAnim
    28, rue des Charmilles
    14850 ESCOVILLE
    manyanim14@gmail.com
    No SIRET : 4612462162641

  • Directeur de la publication :
    Marie MORETTE
    Directrice de ManyAnim

  • Hébergeur :
    Infomaniak
    Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – SUISSE
    +41228203541

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, y compris mais sans s’y limiter les textes, images, logos, graphiques, vidéos, sons et logiciels, sont la propriété exclusive de [Nom de la société] ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation préalable de [Nom de la société].

Photographies :
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7. Droit applicable

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